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Marques déposées par ADN-PARISTODO
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LE NICOIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE NICOIS
ADN-PARIS, SASU
M. STEPHANE MATHIEU, ADN-PARIS

Numéro de dépôt :
4019610
Date de dépôt :
14/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE NICOIS de ADN-PARIS

Présentation de la marque LE NICOIS

Déposée par voie électronique le 14 juillet 2013 par ADN-PARISTODO et monsieur STEPHANE MATHIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE NICOIS »

Les déposants sont ADN-PARISTODO domicilié(e) 25 RUE DE PONTHIEU - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur STEPHANE MATHIEU domicilié(e) 25 RUE DE PONTHIEU - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADN-PARIS, Mlle MERIEME GAMRA domicilié(e) 25 RUE DE PONTHIEU - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

ADN-PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Le Niçois


ADN-PARIS, SASU - 25 RUE DE PONTHIEU - 75008 - PARIS - France - SIREN 5

M. STEPHANE MATHIEU, ADN-PARIS - 25 RUE DE PONTHIEU - 75008 - PARIS - France


ADN-PARIS, Mlle MERIEME GAMRA - 25 RUE DE PONTHIEU - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 15 mai 2014 - Rejet total n°624185 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches.